Déposée par voie électronique le 11 juin 2010 par la Société Anonyme (SA) ESCALIERS FLIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GAMME ACCESSIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-28 du 16 juillet 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESCALIERS FLIN domicilié(e) La Potinais 22130 Languenan - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 134 975 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis LE GUEN CABINET LE GUEN MAILLET domicilié(e) 5, Place Newquay BP 70250 35802 DINARD Cedex - France.
La marque GAMME ACCESSIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745668.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ESCALIERS FLIN , S.A. - La Potinais 22130 Languenan - France - SIREN 339134975
Denis LE GUEN CABINET LE GUEN MAILLET - 5, Place Newquay BP 70250 35802 DINARD Cedex - France
Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28
Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43
Matériaux de construction métalliques ; quincaillerie métalliques, escaliers métalliques, degrés [marches] d'escaliers métalliques, limons [parties d'escaliers] métalliques, marches d'escaliers [métalliques], armatures métalliques pour la construction, câbles métalliques non électriques, cordages métalliques, marchepieds métalliques, seuils métalliques ; balustres et balustrades métalliques, crémaillères, contremarches métalliques, rampes d'escaliers métalliques, main-courante métallique, garde-corps métallique ;
Matériaux de construction non métalliques ; escaliers non métalliques, limons [parties d'escaliers] non métalliques, marches d'escaliers non métalliques, balustres, bois de construction, bois façonnés, boiseries, échafaudages non métalliques, lambris non métalliques, linteaux non métalliques, moulures [construction] non métalliques, poutres non métalliques, seuils non métalliques, balustrades, crémaillères, contremarches, nez de marche, rampe d'escaliers non métalliques, main-courante non métallique, garde-corps non métallique.
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